Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document stratégique essentiel pour l’aménagement et le développement de notre territoire. Il définit les grandes orientations d’urbanisme et les règles d’utilisation des sols pour les années à venir, dans une démarche durable, équilibrée et respectueuse de notre cadre de vie.
Le PLU vise à organiser le développement de Petit-Bourg en prenant en compte les besoins de la population, les enjeux environnementaux, et les dynamiques économiques. Il s’articule autour de plusieurs objectifs : préserver les espaces naturels, valoriser notre patrimoine, encadrer les nouvelles constructions et favoriser une urbanisation harmonieuse.
Consultez les documents du PLU :
PLU – 2019
Dossier 1 – Rapport de présentation
2 – Évaluation environnemental :
- Partie 1 – Le profil environnemental
- Partie 2 – Analyse du projet
- Partie 3 – Fiche de synthèse
- Partie 4 – Résumé non technique
Dossier 2 – Projet de Territoire
Dossier 3 – Zonage et réglementation
1 – Zonage :
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 1
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 2
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 3
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 4
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 5
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 6
- PLANCHE_PLU_GLOBALE
Dossier 4 – Annexes
1 – Liste des Emplacement Reservés 2019
2 – Arrêté Servitude d’Utilité Publique
3 – Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique :
- a – PPRN : Approbation PPR Petit Bourg ; Plan de zonage du PPR sur Petit-Bourg ; Révision PPRN : Arrêté prescrivant la révision du PPR et Courrier du préfet justifiant la révision
- b – Schéma Directeur Assainnissement
- c – SDAGE-corps-du-sdage-diffusion_BD
- d – Périmètre de captage : Arrêté autorisation de captage ; Etat parcellaire des prises d’eau
- e – Périmètres voisinage des cimetières :
4 – Inventaire des Zones Humides :
- a. Inventaire des Zones Humides de Petit-Bourg
- b. Evaluation des Zones Humides
- c. Les cartes : Menaces sur les zh de Petit-Bourg ; Menaces sur les zh NORD de Petit-Bourg.jpg ; Menaces sur les zh SUD de Petit-Bourg ; Zones humides de Petit-Bourg ; Zones Humides Nord ; Zones Humides Sud Zones inondables NORD ; Zones inondables SUD
- d. Recommandation – Entretien du cours d’eau
5 – Charte Parc Naturel :
- a. Décret délimitation et règlementation PNG
- b. Décret approuvant Charte PNG
- c. Délib PB adhésion Charte du PNG
6 – Impacts du projet du Golf Caféière
7 – Convention de gestion domaine CdL
8 – Délib application Droit de Préemption Urbain
9 -Arrêté portant définition de zones de préseomption de prescription archéologique
10 – Les délibérations :
- 1 Délibération du 14 février 2006 – Prescription
- 2 Délibération N°2013.01.095 du 18 mars 2013 – Modifie la Délibération de Prescription
- 3 Délibération N°2013.02.09618 du 18 mars 2013 – Débat PADD
- 4 Délibération N°2015.01.06.135 du 16 juillet 2015 – Bilan de la concertation
- 5 Délibération N°2015.01.05.151 du 20 octobre 2015 – Rectifiant délibération du 16 juillet 2015
- 6 Arrêté N°2016.11.118 du 21 novembre 2016 – Portant organisation de l’Enquête Publique
- 7 Délibération N°2018.01.08.001 du 30 janvier 2018 – Arrêt du PLU
11 – Avis des Personnes Publiques Associées :
- Avis ADEME PLU Petit Bourg
- Avis 50 pas géométriques
- Avis de l’autorité environnementale – mai 2018
- Avis Parc national de la Guadeloupe
- Avis PLU CDPENAF
- Avis Préfet sur PLU arrêté du 30 janvier 2018
- Avis Ville de Pointe Noire
- 12 -Rapport Conclusion du commissaire enquêteur
Règlement Février 2019- dispositions générales
Règlement Février 2019-chap 1-UAc
Règlement Février 2019-chap 2-UAP
Règlement Février 2019-chap 3-UPS
Règlement Février 2019-chap 4-UP
Règlement Février 2019-chap 5-UAE
Règlement Février 2019-chap 6-1AU
Règlement Février 2019-chap 7-2AU
Règlement Février 2019-chap 8-A
Règlement Février 2019-chap 9-N
Règlement Février 2019-Glossaire
PLU modification simplifiée – 2022
Dossier 1 – Rapport de présentation
1 – Diagnostic de territoire 2022
2 – Évaluation environnementale :
- 1 – Profil environnemental – 2022-04-28
- 2 – Analyse du projet – 2022-04-28
- 3 – Fiches de synthése 2022
- 4 – Résumé non-technique – 2022-04-28
3 – Justification des choix-2022-04-28
Dossier 2 – Projet de Territoire
Dossier 3 – Zonage et règlement
1 – Zonage :
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 1
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 2
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 3
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 4
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 5
- MEP_PLU_PetitBourg_Planche 6
2 – Règlement :
Dossier 4 – Annexes
1 – Liste des emplacement réservés – 2022-04-28
2 – Arrêté Servitude d’Utilité Publique
3 – Servitudes relatives à la salubrité et la sécurité publique :
- Approbation PPR Petit-Bourg
- Plan de zonage du PPR sur Petit-Bourg
- SDAGE-corps-du-sdage-diffusion_BD
- Carte réseau électrique
Notice de présentation-Modification simplifiée n°1 2022-06-03
Courrier préfecture en date du 26 août 2022
Courrier préfet STEP juin 2018-4
Délibération appro SD assainisst interco-SIAEAG-1
Délibération approuvant la modification
Réponse recours gracieux prefet controle modification simplifiée 1 PLU-1
A qui s’adresser ?
Direction de l’Urbanisme
0590 69 60 88
2 Rue Étienne PORTECOP
97170 Petit-Bourg
directionurbanisme@ville-petitbourg.fr